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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON
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NOUSTE HENRIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUSTE HENRIC
CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1441569
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
PAU
Date d'expiration :
14/12/2017

Présentation de la marque NOUSTE HENRIC

Déposée le 14 décembre 1987 par la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PAU), la marque française « NOUSTE HENRIC »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350527) - 64290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 292 270 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr HENRI ESTREBOOU chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON domicilié(e) 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350527) - 64290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOUSTE HENRIC est expirée depuis le 14 décembre 2017.

CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON a également déposé les autres marques suivantes : L'APERITIF D'HENRI IV , HENRI DE NAVARRE , DU BON ROY HENRI , PEYRE D'OR , PRESTIGE D'AUTOMNE , DIGNE DE ROY-DIGNE SOY , POND'OLY , COLLECTION VIGUERIE ROYALE , PEYRESOL , VENT D'ANGE


CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON Société Coopérative Agricole - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350527) - 64290 - France - SIREN 782292270


Mr HENRI ESTREBOOU chez CAVE DES PRODUCTEURS DE JURANCON - 53 AVENUE HENRI IV,64290 GAN (dossier no 2350527) - 64290 - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2007 n°2350527 - Publication au BOPI 2007-09-12

Renouvellement sans limitation n°2103252 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21

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